Le bureau national de l'ABC sera fermé du 23 décembre 2025 au 1er janvier 2026 (inclusivement), et reprendra ses activités le 2 janvier 2026.

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Une nouvelle année à l’ABC

24 novembre 2022

Ralph Hildebrand

En tant que président de la section, je vous invite à participer à nos efforts et à les appuyer. Bien que nous soyons sortis de l’isolement des « années COVID », il y a longtemps que nous n’avons pas eu la chance de nous réunir en personne. Au cours de ce mandat, nous espérons y remédier.

À l’heure actuelle, les activités en personne s’adresseront aux étudiants et étudiantes qui envisagent de pratiquer le droit au sein d’un gouvernemental local. Le comité de direction espère être en mesure d’organiser ce printemps deux dîners-causeries pour les facultés de droit. Ces séances sont prévues à l’Université de Calgary et dans les facultés de la région de Montréal. Si vous vous trouvez à l’un de ces endroits et que vous souhaitez participer, veuillez communiquer avec nous.

Notre domaine de pratique est de nature hétérogène, quoiqu’étrangement connue, car, où que nous allions, nous répondons aux problèmes uniques auxquels les municipalités sont confrontées dans les différentes régions de notre grand pays. Les noms et les visages peuvent changer d’un endroit à l’autre, mais nous avons toujours du plaisir à résoudre plusieurs des mêmes types de problèmes : des forces politiques immuables, peu intimidées par les faits qui les entourent, des voisins qui estiment que les gouvernements locaux ont des pouvoirs magiques et sont responsables de tous les maux, des clients qui croient que nous avons repoussé les limites de ce bas monde et que nous pouvons déformer le continuum de l’espace-temps en nous occupant hier de la mission qu’ils nous confient aujourd’hui.

Tout en relevant ces défis, nous nous rendons compte que ce domaine de pratique est effectivement plus intéressant que nous ne l’avons jamais imaginé. La participation aux initiatives de la section nationale peut alléger votre fardeau grâce au partage d’informations et d’expériences avec d’autres juristes œuvrant dans le domaine du droit municipal pour un gouvernement local.

La section dispose de plusieurs ressources pour vous aider dans votre pratique, y compris un guide de mise en place d’un registre municipal des lobbyistes et un guide juridique à l’intention des administrations municipales pour s’attaquer à l’itinérance, qui constitue l’une des questions les plus urgentes et les plus difficiles avec lesquelles les administrations locales sont aux prises partout au Canada.

Prix d’excellence en droit municipal de l’ABC

Cette année, la section remettra un prix à un juriste éminent pratiquant le droit municipal au sein d’une administration locale. Ce prix d’excellence vise à récompenser une personne qui a apporté une contribution importante ou remarquable dans le domaine du droit municipal.

Date limite pour les mises en candidature : 6 janvier 2023. Obtenez de plus amples renseignements sur les critères et sur le processus de mise en candidature.

Lauréate du concours de dissertation

La plus récente lauréate du concours de dissertation annuel du droit municipal pour étudiants et étudiantes est Jasmine Law, dont l’article « Constitutional Entrenchment of Large Canadian Cities via Section 43 Amendment » (disponible uniquement en anglais) offre une perspective unique sur les contextes constitutionnel et juridique des gouvernements locaux au Canada et propose une solution aux problèmes auxquels ils sont confrontés. Jasmine Law a récemment obtenu son diplôme de la faculté de droit de l’Université d’Ottawa. Veuillez faire la promotion de notre concours de dissertation auprès d’étudiants et d’étudiantes susceptibles de s’y intéresser!

Articles des membres

Nous aimerions mettre à jour notre page Web avec du nouveau contenu. Par conséquent, si vous avez un article ou une présentation qui pourrait intéresser d’autres juristes du droit municipal, veuillez nous l’envoyer pour que nous puissions envisager sa publication sur notre page Web.

D’autres formations récentes et pertinentes!

Des enregistrements sur demande sont dorénavant disponibles (uniquement en anglais) :

Enfin, si vous avez des questions au sujet de la section ou si vous voulez parler d’un problème épineux lié à une administration locale, n’hésitez pas à communiquer avec moi.

Nous avons hâte de passer une excellente année avec vous!

Ralph G. Hildebrand
Président, 2022-2023, Section du droit municipal de l’ABC