Chers membres de la Section du droit immobilier
Merci d’avoir adhéré à notre section ou d’avoir renouvelé votre adhésion. Nous vous invitons à consulter notre page Web et à communiquer avec notre Comité de direction. Pour ce qui est des questions administratives, veuillez communiquer avec Crystal Lam, notre personne ressource de l’ABC ou pour ce qui a trait à la réforme du droit, veuillez vous adresser à Gillian Carter, notre avocate spécialisée en réforme du droit.
La section est le porte-parole national de l’ABC quant au droit et aux pratiques juridiques dans le domaine immobilier. Nous nous efforçons d’être la première association canadienne de juristes spécialisés en droit immobilier. Nous contribuons aux politiques, tant celles de l’ABC que celles du pays, prônons le professionnalisme dans notre domaine du droit et répondons aux initiatives législatives.
Aidez-nous à vous aider en participant à nos principaux projets.
- Trousse d’instructions hypothécaires - Nous avons lancé ce projet en 2016 pour aider la profession à répondre avec compétence aux demandes des prêteurs, et pour les outiller pour réviser ces exigences, le cas échéant. Nous avons choisi une approche modulaire et fondée sur de nombreux recoupements afin de pouvoir suivre et anticiper des ajouts et améliorations. Nous avons mis en œuvre la phase I en août et l’ABC a réalisé une promotion efficace de ce projet. Pendant la période de promotion, ce projet a représenté 2 % de l’ensemble du trafic Web de l’ABC et sa page Web s’est placée en troisième position pendant la période de commercialisation, juste derrière la page d’accueil de l’ABC et la page de renouvellement des adhésions. Veuillez nous faire part de vos commentaires et suggestions. Si nous ne les avons pas encore abordées, quelles sont les instructions des prêteurs qui vous posent le plus de problèmes?
- Liaison avec les prêteurs - Il s’agit d’un autre projet en cours visant à ouvrir des voies de communication, à améliorer les instructions hypothécaires, à appuyer des transferts financiers rapides et peu onéreux, et toute autre question. L’Association des banquiers canadiens vient d’affecter un de ses membres à la collaboration avec l’ABC.
- Liaison avec des organisations connexes - Nous avons rencontré la Chambre des notaires du Québec et avons un représentant auprès de l’American Bar Association. Nous sommes toujours ouverts à d’autres relations productives et les recherchons activement.
- Concordancier interprovincial du droit immobilier - Il s’agit d’un projet permanent visant à résumer et à comparer des points fondamentaux du droit immobilier qui s’ajouteront progressivement au site Web sur notre page de ressources. Veuillez communiquer avec Ray Leclair pour obtenir de plus amples renseignements.
- Formation continue - Nous proposons des idées de FC à l’échelle provinciale et nous produisons des webinaires destinés à un public national. Nous avons récemment collaboré avec la Section du droit des personnes aînées pour présenter la séance Elder Law and Real Estate: Tips and Traps (disponible uniquement en anglais). Nous sommes toujours ouverts aux moyens d’acquérir et de partager des ressources de FC et les recherchons activement.
- Réforme du droit – La section examine les initiatives gouvernementales en cours dans le domaine du droit des biens immobiliers, y compris les projets de loi et les consultations effectuées par le gouvernement. Nous avons récemment recommandé des améliorations à la politique fédérale sur le contrat pour les services d’appui à la réinstallation. Nous cherchons aussi des améliorations en ce qui concerne les transferts financiers dans le domaine des transactions immobilières. Veuillez nous informer des enjeux pertinents de portée nationale que, selon vous, la section pourrait aborder.
- Articles - Un contenu pertinent publié par la section est disponible sur notre page Articles. Le contenu proposé par nos membres est également affiché sur la page Web au fur et à mesure de sa réception.
- Concours de dissertation - Nous effectuons tous les ans la promotion d’un concours de dissertation sur le droit immobilier et nous départageons les dissertations présentées. Nous accordons un prix monétaire pour inciter les étudiants et étudiantes en droit à s’intéresser à la pratique et à la théorie du droit immobilier.
À mon avis, le simple fait de rencontrer des homologues présente une grande valeur. Je trouve que cette section regroupe un nombre exceptionnel de personnes agréables, axées sur le service qui ont de nombreuses expériences et compétences dans le domaine immobilier. J’ai hâte de vous rencontrer.
Cordialement,
Kevin Jaques
Président, Section du droit immobilier de l'ABC