Chers membres de la section,
La Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux est le principal regroupement de juristes se spécialisant en droit des régimes de retraite et des avantages sociaux au Canada. Nous contribuons aux politiques nationales, formulons des recommandations pour l’harmonisation des lois sur les régimes de retraite et réagissons aux initiatives législatives connexes. Les membres ont accès aux plus récents programmes, ressources, mémoires, actualités et articles en la matière. Jetez un œil sur notre site Web et découvrez qui sont les membres du comité exécutif pour le mandat de 2016-2017.
Nous sommes à la recherche de membres pour siéger à nos comités ainsi que d’autres bénévoles. Nous avons besoin de votre aide pour élaborer des mémoires et des programmes qui reflètent la gamme des points de vue de nos membres. Nous attachons une grande importance à la diversité et encourageons ainsi les jeunes juristes et membres de divers milieux juridiques, y compris les juristes d’entreprise, à s’impliquer.
Trois de nos comités se cherchent des bénévoles :
- Représentation et relations gouvernementales : préparer des mémoires destinés au gouvernement, aux agences et autres.
- Communications : solliciter, préparer, recommander et revoir le contenu du site Web, notamment les articles, discussions sur la jurisprudence, mises à jour législatives et liens pertinents.
- Formation continue : élaborer, organiser et présenter des programmes de formation continue présentant une grande valeur sur les plans académique et pratique pouvant intéresser les juristes se spécialisant en droit des régimes de retraite et des avantages sociaux.
Nous sommes aussi à la recherche de bénévoles pour des projets spéciaux et d’autres activités. Veuillez communiquer avec Inika Anderson d’ici le 31 octobre pour devenir membre d’un comité ou pour vous impliquer.
Tous les membres sont invités à se joindre au groupe LinkedIn de la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux.
Restez au fait des articles récents et des nouveaux développements juridiques (disponibles uniquement en anglais) en matière de droit des régimes de retraite et des avantages sociaux provenant du gouvernement fédéral et des différentes juridictions canadiennes.
Mémoires récents
Nous avons été occupés – voici nos plus récents mémoires.
- Saskatchewan Negotiated Cost Pension Plan Consultation (uniquement en anglais)
- CAPSA Consultation on the Revisions to the Pension Plan Governance Guideline (uniquement en anglais)
- Projet de loi C-4 – Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement, la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique et la Loi de l'impôt sur le revenu
J’ai bien hâte d’avoir de vos nouvelles!
Tina Hobday
Présidente, Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux