La Section du droit des organismes de bienfaisance et à but non lucratif de l’ABC vous souhaite une bonne et heureuse année! Des projets excitants vont se concrétiser au fil des prochains mois et nous vous invitons à participer aux activités de notre section.
Représentation
La section est très impliquée dans la réforme du droit et des politiques. Nous participons régulièrement aux consultations sur les propositions de changement, y compris à l’examen d’avant-projets de lois, de politiques et de lignes directrices. Nous rédigeons aussi des mémoires à l’intention de l’ARC, de Corporations Canada et autres instances gouvernementales. Nous vous invitons à participer aux travaux de nos comités dont les thèmes vous intéressent. Veuillez communiquer avec nous pour obtenir de plus amples renseignements et participer!
Symposium en ligne de l’ABC sur le droit des organismes de bienfaisance
La section anime un symposium annuel sur le droit des organismes de bienfaisance (disponible uniquement en anglais) qui fournit une excellente occasion d’explorer les enjeux critiques et les nouvelles questions liées au droit des organismes de bienfaisance et à but non lucratif et de faire connaissance avec des homologues. Le symposium, qui a d’habitude lieu en personne à Toronto, se déroulera en ligne le 14 mai 2021 sous forme de webinaires. Des détails supplémentaires seront fournis en temps opportun!
« Dînez avec une province »
Nous sommes ravis de commencer une nouvelle série de causeries informelles au moment du dîner portant sur des thèmes qui intéressent nos membres. Elles auront lieu virtuellement et chacune des causeries sera animée par une province différente. Soyez prêt à poser des questions et à découvrir ce que les autres ont à vous apprendre! L’inscription sera gratuite pour les membres de la section. Ne manquez pas l’annonce des dates et des détails concernant l’inscription.
Concours de dissertation sur le droit des organismes de bienfaisance et à but non lucratif pour les étudiants et étudiantes
Étudiez-vous le droit et travaillez-vous à la rédaction d’une dissertation sur le droit des organismes de bienfaisance? La section organise tous les ans un concours de dissertation pour les étudiants et étudiantes en droit sur des thèmes liés au droit canadien des organismes de bienfaisance et à but non lucratif. La date limite pour présenter une dissertation pour le concours de cette année est fixée au 30 avril 2021. Les détails concernant les critères et l’admissibilité sont disponibles sur la page Web de la section consacrée au concours. Le lauréat du concours de 2020 était Reid Buchanan. Lisez sa dissertation primée, « Charitable Donation Tax Credits in Canada: Equitable Concerns and Options for Reform » (disponible uniquement en anglais).
Prix Jane-Burke-Robertson pour l’excellence
La section parraine aussi le Prix Jane-Burke-Robertson pour l’excellence en droit des organismes de bienfaisance et à but non lucratif organisé en mémoire de feue Jane Burke-Robertson. Le prix est décerné tous les deux ans à un membre de longue date de l’ABC qui a fait des apports importants à la profession juridique dans le domaine du droit des organismes de bienfaisance et à but non lucratif. La date limite pour présenter une candidature pour le prix 2021 est le 31 mars 2021. Veuillez consulter la page Web du prix pour obtenir les renseignements nécessaires quant aux critères pour la mise en candidature. Nous avons hâte de recevoir vos mises en candidature!
Partagez vos articles
Rédigez-vous un article sur des lois connexes au droit des organismes de bienfaisance et à but non lucratif? Nous sommes toujours à la recherche d’articles rédigés par les membres dans des domaines intéressant les praticiens du droit des organismes de bienfaisance afin de les publier sur notre site Web et au moyen d’autres communications de la section. Nous vous encourageons à présenter votre article en vue de sa publication.
Merci,