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La techno-responsabilité

23 janvier 2009 | Amy Jo Ehman

**Avertissement** : Veuillez noter que vous consultez un contenu ayant été archivé. Cette page se trouve parmi nos anciennes archives et ne fait plus l’objet d’une actualisation. Les renseignements qu’elle contient ne sont peut-être pas représentatifs des données courantes ou des plus récents développements. Nous vous remercions de votre compréhension.

Une enquête réalisée à travers le Canada indique que la plupart des juristes ignorent la signification de « métadonnées » et de « réseaux zombie », selon le coprésident de la Commission de l’éthique de la science et de la technologie de l’ABC. Si ces termes ne vous disent absolument rien, cet article est un incontournable.

Car ignorer ces notions fait courir le risque à votre cabinet de violer les normes professionnelles de conduite et la confidentialité des données des clients.

La Commission a commencé à explorer les technologies d’information les plus couramment utilisées dès 2005 afin d’établir les meilleures pratiques pour les cabinets canadiens. Son supplément au Code de déontologie professionnelle dispense des conseils sur la sécurité, l’entreposage, la suppression et le commercialisation.

L’ignorance n'est pas un cadeau

Les organismes de réglementation de la profession juridique admettent qu’utiliser les nouvelles technologies sans en saisir les risques est irresponsable. Les clients s’attendent à ce que leurs avocats maîtrisent les technologies modernes et connaissent les risques associés à l’usage de leur BlackBerry ou de leur ordinateur portable.

Les métadonnées sont des informations techniques et descriptives qui renseignent sur la création d’autres données — par exemple sur l’auteur d’un courriel, de sa date de création, son contenu, ses différentes versions. Certaines de ces informations sont transférées en même temps que le document envoyé par courriel, téléchargé, copié sur un disque ou converti en format PDF.

L’ABC souligne dans son code de déontologie l’obligation de maintenir la confidentialité des métadonnées d’un client. La Floride et l’Alabama vont même jusqu’à interdire aux juristes de prendre connaissance de celles qu’ils reçoivent.

La connexion à un réseau sans fil et la perte d’appareils mobiles tels que les ordinateurs portables, les cellulaires et les cartes mémoires posent également un risque d’interception. L’ABC recommande le cryptage pour préserver la confidentialité.

D’autres mesures de sécurité sont nécessaires pour bloquer les pirates et les polluposteurs qui s’infiltrent dans les ordinateurs par les réseaux sans fil. Ces mesures incluent les pare-feu et des mots de passe alphanumériques contenant plus de huit caractères en majuscule et en minuscule, afin de se protéger contre les programmes malveillants, les logiciels espions, les chevaux de Troie, les vers informatiques et les réseaux zombie. L’achat d’une offre groupée de sécurité avec mise à jour automatique est également conseillé.

Catherine Sanders Reach, directrice au sein de l'American Bar Association, rappelle que le fardeau de la preuve appartient au cabinet, qui est tenu de gérer la sécurité des données lui-même ou à l’externe.

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