Le mercredi 15 décembre 2021, 10 h
Vidéoconférence, Cour suprême du Canada
Présents
- David Power (président)
- Barbara Kincaid
- Chantal Carbonneau
- Renée Thériault
- Renée Maria Tremblay
- Emily Moreau (secrétaire)
- Sylvie Labbé
- François Lacasse
- Marie-France Major
- Christopher Rupar
- Corey Villeneuve
- Marion Sandilands
- Geoffrey Langen
- Margaret Truesdale
- Michael Sobkin
- Moira Dillon
- Gib van Ert
- Jeff Beedell
- Nadia Effendi
- Sophie Arsenault
- Gordon Greenwood
1. Ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
2. Adoption du procès-verbal de la réunion du 20 octobre 2021
Le procès-verbal est adopté.
3. Planification des audiences – hiver 2022
L’édifice de la Cour suprême est toujours fermé au public. La capacité actuelle de la salle d’audience se limite à 30 personnes, et des mesures de protection sont en place (les juges siègent à deux bancs, des écrans protecteurs en plexi-verre ont été installés, ainsi qu’un système de ventilation supplémentaire, etc.). Étant donné la capacité de 30 personnes, les auxiliaires juridiques ont pu être présents dans la salle d’audience pendant la session d’automne, ce qui a rehaussé leur expérience.
Les audiences de la session d’hiver 2022 continueront à se tenir de façon hybride, c’est-à-dire que les juges siégeront dans la salle d’audience tandis que les procureurs comparaîtront au moyen de Zoom.
Nous espérons que des mesures seront prises en vue de la réouverture de l’édifice au printemps. Nous anticipons un retour graduel à la normale (p. ex., les parties principales comparaîtraient en personne, et les intervenants par Zoom), mais rien n’a encore été décidé en raison des défis liés à la planification durant la pandémie.
Les audiences hybrides fonctionnent bien et l’accès du public aux audiences est maintenu grâce à la diffusion en direct de celles-ci sur le site Web de la Cour. La capacité de la Cour à supporter les audiences Zoom (du point de vue technologique) s’est améliorée grâce à des modifications apportées au cours de l’été, et la limite quant au nombre de procureurs pouvant comparaître devant la Cour a été levée pour la session d’automne. Toutefois, la registraire conserve le pouvoir discrétionnaire de gérer les audiences et de limiter le nombre de procureurs, si nécessaire.
La Cour entendra 24 appels au cours de la session d’hiver. La session du printemps s’annonce peu chargée en ce moment, mais la planification de celle-ci est en cours. Les correspondants ou leurs clients pourraient recevoir un appel du greffe afin d’ajuster les dates limites au fur et à mesure que la planification de la session du printemps avance.
4. Questions diverses
En réponse à la question relative à la date du déménagement de la Cour à l’Édifice commémoratif de l’Ouest, Barbara Kincaid fait remarquer qu’il aurait vraisemblablement lieu en 2024.
Chantal Carbonneau annonce que David Power prendra sa retraite le 30 décembre 2021. Mme Carbonneau dit que M. Power lui a servi de mentor depuis son arrivée à la Cour, et partage ses réflexions sur leurs cheminements de carrière similaires. Elle souligne à quel point elle a aimé travailler avec M. Power et le remercie de son travail, lui souhaitant une très heureuse retraite.
M. Power répond en notant qu’il laisse la Cour en de très bonnes mains, et il souligne que ça a été un véritable plaisir pour lui de travailler avec Mme Carbonneau, Mme Kincaid et tous les membres du personnel de la Cour, aussi bien que ceux du CCCPP.
Christopher Rupar prend quelques instants pour faire une rétrospective de sa longue relation professionnelle avec M. Power, soulignant les points saillants de la fascinante carrière de ce dernier, qui a notamment été avocat plaidant dans le secteur privé ainsi que public. M. Rupar salue l’approche pragmatique et l’ouverture aux idées de M. Power dans son travail à la Cour, surtout au cours des deux dernières années, et le remercie au nom des correspondants d’Ottawa pour ses efforts qui ont mené à la modernisation et la simplification des processus de la Cour. M. Rupar lui souhaite chaleureusement une retraite des plus heureuses.
Les autres membres se joignent à lui pour féliciter M. Power et lui adresser leurs meilleurs vœux à l’occasion de sa retraite.
5. Prochaine réunion
La prochaine réunion se tiendra le mercredi 30 mars 2022 à 12 h 30.