II Assemblées et réunions

6. Déroulement des assemblées générales de l’Association

1. Nul ne peut s’exprimer plus de 10 minutes à la fois ou plus de deux fois sur un sujet à une assemblée générale, sauf indication contraire au programme officiel préparé pour l’assemblée. Cette règle de procédure peut être écartée si 75 % des membres présents à l’assemblée votent en faveur de sa suspension.
2. Pour le débat des résolutions à une assemblée générale, nul ne peut s’exprimer plus de trois minutes à la fois ou plus de deux fois sur un sujet, à l’exception du fait qu’à l’introduction de la résolution, son auteur peut s’exprimer pendant au moins cinq minutes. Cette règle de procédure peut être écartée si 75 % des membres présents à l’assemblée votent en faveur de sa suspension. (CA; 21 juin 2018)

7. Déroulement des réunions du CA : vote par courriel

1. Entre les réunions du CA, le président ou la présidente détermine si le CA doit trancher certaines questions.
2. Si oui, le président ou la présidente décide si la réunion aura lieu par téléphone ou par une autre voie de communication, ou encore si le vote se fera par courriel.
3. Si le vote se fait par courriel, la question et tout document connexe sont envoyés par courriel au CA.
4. Une période de discussion d’au moins 24 heures sera fixée. Les membres du CA doivent utiliser la fonction « répondre à tous » pour que chacun et chacune puissent prendre connaissance des opinions exprimées. Les membres peuvent se déclarer en faveur ou non d’une proposition, mais le vote n’est pas permis pendant la période de discussion.
5. À la fin de la période de discussion, une période de vote d’au moins 24 heures sera fixée. Il faut un quorum de votants pour que la décision soit valide. (Seuls les votes soumis au cours de la période à cet effet sont valides; les positions affichées pendant la période de discussion ne comptent pas.)
6. À l’issue de la période de vote, le ou la chef de la direction communique le résultat au CA. Son rapport indique qui a voté en faveur et qui a voté contre la proposition.
7. La décision sera inscrite au procès-verbal de la prochaine réunion.

8. Déroulement des réunions des entités de l’Association

1. Les réunions du Conseil d’administration, des comités, des sous-comités et des sections se déroulent conformément aux règles de procédure Robert et sont conformes aux règlements administratifs, aux ordonnances et aux politiques de l’Association ainsi qu’aux principes de conduite de l’ABC.
2. Sauf indication contraire, les réunions du Conseil d’administration, des comités, des sous-comités et des sections peuvent se dérouler par téléphone, par voie électronique ou par tout autre moyen de communication qui permet à tous les participants et les participantes de communiquer adéquatement les uns avec les autres, si l’Association rend ce moyen de communication disponible. La participation à la réunion constitue une présence à la réunion aux fins du calcul du quorum.