Rapport du président

Il est difficile de croire que plus de la moitié de l’année que j’ai passée comme président de la SNDEER s’est déjà écoulée! Le 5 mars 2015, l’Exécutif de la SNDEER a tenu sa réunion d’affaires annuelle à Calgary, suivie du Sommet de droit annuel de la SNDEER. Pour la première fois, cette année, le sommet a été présenté conjointement avec l’Institut canadien du droit des ressources (ICDR) et leur symposium annuel. Le thème de cette année était « l’environnement devant les tribunaux ».

L’Exécutif a passé en revue un bon nombre de questions importantes au cours de la réunion d’affaires, notamment la planification des programmes de formation continue pour les années 2015 et 2016, dont les webinaires qui seront offerts, la rencontre du ministère de la Justice et de la Section, qui aura lieu à Ottawa en octobre 2015, et le sommet de droit annuel de 2016, qui se tiendra tout probablement dans les Maritimes à la fin du printemps. De plus amples renseignements sur ces activités intéressantes vous seront communiqués un peu plus tard. 

La présentation des rapports des présidents et présidentes des divisions provinciales et territoriales est une autre composante importante de la réunion d’affaires annuelle de la Section. Je tiens à remercier tous les présidents et présidentes des divisions qui se sont présentés et qui ont fourni aux membres de l’Exécutif de brèves mises à jour concernant les activités de leurs divisions et les nouveaux développements juridiques dans leurs ressorts.

L’Exécutif de la SNDEER a également discuté de l’examen qu’a entrepris l’ABC de sa politique relative aux interventions et, à la suite d’un débat approfondi, a adopté la résolution suivante, à l’unanimité : 

[Traduction] Qu’il soit résolu que :

1. La SNDEER estime que ce n’est pas la Politique de l’ABC relative aux interventions en soi qui est véritablement en cause, mais plutôt la façon dont la politique a été appliquée dans le cadre de l’intervention dans l’affaire Chevron.
2. Le véritable problème relève du fait que des sections qui étaient directement touchées par l’intervention n’ont pas été consultées; et ce, à l’encontre de la politique.
3. Toutes les sections devraient être consultées dans le cadre de chacune des interventions. 
4. La SNDEER propose que le Bureau d’administration de l’ABC fasse preuve de retenue à l’égard des délibérations du Comité de la législation et de la réforme du droit, dans la mesure du possible. Si le Bureau d’administration de l’ABC n’est pas d’accord avec les recommandations de ce comité, il devrait en discuter avec les membres de celui-ci et entreprendre une consultation plus vaste, le cas échéant, au lieu de tout simplement substituer sa propre décision aux recommandations du Comité de la législation et de la réforme du droit.

Si vous souhaitez obtenir une copie de la résolution et du mémoire que la SNDEER a présenté au comité d’examen, veuillez communiquer avec jenniferm@cba.org.

L’Exécutif de la SNDEER a également discuté du Défi de durabilité de l’ABC dans les cabinets juridiques, qui a été lancé et auquel on peut avoir accès sur le site Web de l’ABC. Les cabinets d’avocats et les juristes qui veulent pratiquer le droit de façon plus écologique y trouveront toute une gamme d’outils intéressants. Nous vous tiendrons également au courant des nouveautés dans le contexte de cette initiative.

Pour ce qui est de la planification des activités de 2015 et de 2016, le vice-président Michael Simms a parlé des nombreuses différentes priorités importantes, dont le recrutement d’étudiants et de professeurs, le resserrement de nos liens avec la section équivalente de l’American Bar Association, la « SEER », ainsi que le développement et perfectionnement de nos modes de communication avec les membres de notre section. Il est évident que Michael a déjà consacré de nombreuses heures à réfléchir à ces projets, et je n’ai aucun doute que la Section sera en de très bonnes mains lorsqu’il accédera à la présidence en septembre.

Après la réunion d’affaires a eu lieu le Sommet annuel de deux jours qui, comme je l’ai déjà mentionné, avait comme thème « l’environnement devant les tribunaux ». C’était un programme excellent qui proposait un grand éventail de conférenciers qui ont abordé des sujets très variés liés aux litiges et au droit de la preuve. Avantage considérable pour les membres : non seulement l’inscription était gratuite pour les 170 participants qui étaient sur place, mais grâce à une généreuse subvention de la part d’Environnement Canada, les séances ont aussi été diffusées en direct à l’Internet. Vous pourrez bientôt télécharger la webémission et les documents préparés en vue du symposium, sans frais, à partir du site Web de l’ICDR (sous l’onglet « Symposium »).

Je remercie et je félicite tous les organisateurs du sommet et du symposium de l’ABC comme de l’ICDR. C’était tout simplement une excellente expérience pour tous les participants qui y était, soit en personne ou en ligne, leur permettant d’acquérir de la formation continue de haute qualité. 

Je voudrais remercier le merveilleux personnel de l’ABC et les bénévoles de la Section qui rendent beaucoup plus facile le travail de gestion de la Section. Il n’est sans doute pas exagéré de dire que la Section ne pourrait fonctionner sans eux. Enfin, j’aimerais vous remercier vous aussi, les membres de la Section, pour votre intérêt et votre participation aux initiatives de la SNDEER, ainsi que de votre soutien de la Section en général. Nous sommes impatients de poursuivre notre collaboration avec vous au cours des mois et années à venir et de vous rencontrer aux prochains événements de la SNDEER!

À propos de l'auteur

Stuart Chambers est un associé du cabinet McLennan Ross LLP, à Edmonton.