Nous tourner ensemble vers l’avenir

Merci de prendre part à la section du droit de la Propriété intellectuelle pour ce qui s’annonce une année palpitante. Nous sommes l’une des sections les plus actives de l’ABC et nous espérons que vous ressentez les avantages de vous compter parmi nos membres.

Au printemps, nous sommes passés d’un monde où les contacts en personne prédominaient à un monde où les expériences sont toutes virtuelles, et nous avons réussi, avec votre aide, à surmonter l’obstacle! Malheureusement, le programme national fer-de-lance de notre panoplie, la Journée de la P.I. n’a pas pu avoir lieu à Ottawa en mai dernier. Cependant, avec le soutien et le leadership de l’ABC et de nos dévoués bénévoles, nous avons réussi à rapidement changer de cap et à proposer deux réunions informelles virtuelles qui ont attiré un grand nombre de participants et participantes. Les avez-vous manquées? Achetez les enregistrements.

Une constante demeure malgré tous les changements : notre section continue à servir de porte-parole national de l’ABC en matière de droit de la propriété intellectuelle et de sa pratique juridique. Nous faisons des apports à la politique nationale, effectuons la promotion du professionnalisme dans le domaine du droit de la P.I., et répondons aux initiatives législatives. Nos membres ont accès aux tout derniers mémoires et aux nouvelles les plus récentes.

Nous coopérons régulièrement avec le gouvernement, notamment avec Innovation, Sciences et Développement économique Canada, l’Office de la propriété intellectuelle du Canada et Affaires mondiales Canada. Nos travaux touchent à l’élaboration des politiques (réglementation et législation en matière de P.I., questions d’efficacité et d’application des programmes), aux activités conjointes de sensibilisation (séminaires pour les dirigeants d’entreprises en matière de droit de la P.I.), et aux commentaires au sujet des initiatives sur les traités internationaux. En outre, nous communiquons avec d’autres organisations nationales et internationales axée sur les questions de P.I. telles que l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada.

Restons branchés – Nous voulons avoir de vos nouvelles!

Veuillez jeter un coup d’œil sur notre page Web et découvrir qui siège au comité de direction pour 2020-2021. N’hésitez pas à communiquer avec nous. Nous voulons connaître votre point de vue et savoir comment mieux satisfaire à vos intérêts.

Nous souhaitons votre participation!

Aujourd’hui plus que jamais, il importe de rester en communication avec nos collègues et nos amis de toutes les régions du pays. Vous pouvez rester branchés et contribuer des façons suivantes.

• Contribuez à nos efforts de représentation. On compte les suivants parmi les récents mémoires de la section :
  • Réponse à un questionnaire de l’OMPI : « Date de la publication d’un enregistrement international en vertu du système de La Haye concernant l’enregistrement  international des dessins et modèles industriels »
  • Mémoire faisant partie de la réponse de plusieurs sections à l’avant-projet de proposition législative du gouvernement fédéral intitulé Loi sur les délais et autres périodes (COVID-19), publié le 19 mai 2020.
  • Mémoire destinée à l’OPIC commentant la modification récente de la Loi sur les marques de commerce concernant le pouvoir du registraire de soulever une objection fondée sur l’absence de caractère distinctif inhérent.
  • Une lettre de bienvenue adressée au ministre de l’Innovation, des Sciences et de l’Industrie pour indiquer que la section allait suivre un examen de la Loi sur le droit d’auteur et y contribuer.
• Plus généralement, les suivants figurent au nombre des récents mémoires de l’ABC:
  • Competitor Collaboration Guidelines (disponible uniquement en anglais)
  • Nommer des personnes noires, des Autochtones et des personnes de couleur à la magistrature fédérale
  • Proposed Amendments to Model Code of Professional Conduct (disponible uniquement en anglais)
• Joignez-vous à un comité. Nos comités se penchent sur des questions de fond telles que les brevets et le dessin industriel, la contrefaçon et les infractions commerciales, les pratiques judiciaires, les marques de commerce et la P.I. transactionnelle. Faites-nous part de vos expressions d’intérêt. Je peux vous garantir que la participation aux travaux d’un comité est une formidable façon de demeurer au courant et branché, et de faire des apports à la communauté de la P.I.!
• Notre section possède un Comité de la diversité et de l’inclusion et nous serions ravis de le voir prospérer et se charger de projets plus importants. Cependant, nous ne pouvons pas le faire sans vous! Veuillez communiquer avec nous si vous avez des suggestions quant aux façons d’y parvenir.
• Jeunes juristes – Nous sommes engagés envers le soutien aux futurs membres du barreau. Nous encourageons les personnes qui étudient le droit à adhérer à l’ABC, et pour celles qui s’intéressent au droit de la P.I. à participer à notre concours de dissertation sur la P.I. Je vous encourage à lire la dissertation gagnante de l’an dernier, intitulée Reforming Canada’s Intellectual Property laws: the slow path to reconciliation et les dissertations gagnantes des années passées (toutes dissertations disponibles uniquement en anglais). Cela pourrait vous rappeler que l’avenir de notre profession est éclairé  par de brillants esprits et est en de très bonnes mains!
• Articles des membres – Nos plus sincères remerciements aux auteurs de nos résumés jurisprudentiels. Il s’agit d’une ressource utile sur les plus récents développements en matière de jurisprudence.
• Adhérez à notre groupe sur LinkedIn (en anglais) et aidez-nous à développer notre communauté!

Veuillez communiquer avec notre personne-ressource, Marina Ceclan, pour siéger à un comité et vous impliquer.

Nous avons hâte d’avoir de vos nouvelles.

Georgina Starkman Danzig
Présidente, Section de la propriété intellectuelle de l’ABC

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Découvrez la nouvelle série « le NewLaw », conçue en partenariat avec la Division du Québec de l’ABC. Cette série examine ce mouvement « disruptif » qui provoque évolution, création et innovation dans la pratique du droit et la prestation des services juridiques. Cette série est proposée uniquement en français. Souhaitez-vous en savoir davantage? Consultez les 4 webinaires.