L’emploi à bon escient des spécialistes du retard dans les litiges complexes en droit de la construction

Introduction

Ces dernières années ont été marquées par une croissance considérable de la taille et de la complexité des projets de construction, dans tous les secteurs de l’industrie. Il n’est donc pas surprenant que les juristes spécialisés en droit de la construction aient observé une augmentation correspondante de l’ampleur et de la portée des litiges en matière de construction. Cette tendance peut être juxtaposée aux efforts en cours pour simplifier les processus de règlement des différends. Plusieurs provinces canadiennes ont adopté l’arbitrage réglementaire. Dans les dispositions contractuelles sur le règlement des différends, les processus échelonnés conçus pour trouver rapidement des solutions durables sont courants : négociations progressives, médiation, comités de règlement des différends, arbitrage, expertise, etc. Certains de ces processus sont destinés à remplacer les procédures traditionnelles d’arbitrage et de contentieux, tandis que d’autres sont destinés à s’y ajouter.

Cependant, aucune de ces tendances n’a empêché la généralisation des réclamations fondées sur les retards dans les grands litiges en matière de construction. Or, il est extrêmement rare de nos jours qu’une réclamation fondée sur le retard soit présentée ou défendue sans s’appuyer sur le rapport d’un ou une spécialiste des retards. Et ces rapports appartiennent à une catégorie difficile de témoignages d’opinion, car ils nécessitent souvent un examen détaillé de presque tout ce qui s’est passé au cours du projet de construction en cause.

Malgré l’importance du rôle que jouent ces rapports et l’investissement qu’ils nécessitent, il n’est pas rare de voir de tels rapports rejetés lors des audiences, pour diverses raisons.

L’objectif de ce numéro spécial est d’examiner le rôle joué par les spécialistes en matière de retard et la façon de les employer efficacement dans les litiges complexes en droit de la construction. J’ai posé huit questions sur le sujet à quatorze personnes qui représentent une diversité de rôles et de régions et, surtout, sont « en première ligne » – des avocats, des avocates, des arbitres, des spécialistes du retard et un arbitre intérimaire de l’ODACC. J’espère que vous trouverez leurs réponses instructives.

Ont collaboré à cet article :

Glenn Ackerley, WeirFoulds LLP, Toronto; Carol Albert, médiatrice, arbitre et protonotaire à la retraite, Toronto; Zey Emir, Revay, Montréal; Harvey Kirsh, Kirsh Construction ADR Services Ltd., Toronto; Chad Kopach, Blaney McMurtry LLP, arbitre intérimaire de l’ODACC, Toronto; Seema Lal, Sharon Vogel et Catherine Gleason-Mercier, Singleton Urquhart Reynolds Vogel LLP, Vancouver et Toronto; Chris Larkin, FTI Consulting, Toronto; Anthony Meagher, DLA Piper LLP, Baltimore (Maryland); Patricia Morrison, BLG, Calgary; Stephen Morrison, Stephen Richard Morrison ADR Inc., Toronto; Augusto Patmore, KPMG Canada, Toronto; Anamaria Popescu, BRG, Pine (Colorado).

La suite de cet article est disponible uniquement en anglais.