Déclaration de l’ABC sur la COVID-19

Bonjour,

Alors que la pandémie de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19) sévit, nous savons que vous vous inquiétez pour votre santé et celle de vos proches, de vos collègues, de vos clients et de vos affaires.

L’ABC surveille de très près l’évolution de la pandémie et les réactions à celle-ci. Alors que la situation continue à évoluer rapidement, notre principale priorité demeure la santé, la sécurité et le bien-être de nos membres, de notre personnel, et du public qui interagit avec notre système de justice.

Nous avons un plan de continuité des activités en place, nous prévoyons la mise en place de plusieurs mesures d’urgence, tout en gérant le risque et en posant des gestes en connaissance de cause pour limiter la transmission da la COVID-19 en fonction des directives émanant des responsables de la santé publique, des communautés et des régions de tout le pays. 

Nous surveillons notre personnel pour dépister les symptômes da la COVID-19 et communiquons régulièrement les directives de l'Agence de la santé publique du Canada concernant les mesures établies pour demeurer hors de portée du virus et éviter de le transmettre. Le personnel du bureau national de l’ABC a le choix de travailler à distance dans la mesure où le poste de chacun et chacune le permet.

Nous évaluons les conférences de printemps prévues par l’ABC au cas par cas en consultation avec les comités de direction des sections et comités organisateurs concernés. Nous informerons les participants et participantes au fil de la prise de décisions et nous afficherons des avis sur les pages réservées aux activités. Si une activité est annulée, les frais d’inscription seront imputés à la reprise de l’activité lorsqu’elle aura lieu. Si vous n’êtes pas en mesure de participer à la nouvelle date, vous pourrez demander que les frais d’inscription vous soient remboursés intégralement.

Toutes les réunions de sections et de comités prévues qui devaient avoir lieu en personne se feront de façon virtuelle jusqu’à nouvel ordre.

L’ABC s’engage à faire tout son possible afin de soutenir ses partenaires du système judiciaire. La Cour suprême du Canada a annoncé hier que son édifice sera fermé au public, et que toutes les activités publiques, y compris les rassemblements, qui devaient s’y dérouler sont annulées jusqu’à nouvel ordre. Les audiences prévues pour les 24, 25 et 26 mars 2020 sont reportées, provisoirement au mois de juin 2020. Sauf avis contraire, toutes les autres audiences actuellement inscrites au calendrier auront lieu comme prévu. Cependant, la Cour poursuit ses activités habituelles en ce qui concerne les instances inscrites au calendrier (dont aucune n’est prévue la semaine prochaine). La Cour permettra aux parties de demander des remises ou de comparaître par téléconférence ou par vidéoconférence. Les dates limites de dépôt de documents demeurent les mêmes. Les séances de formation de l’Institut national de la magistrature sont annulées jusqu’à nouvel ordre.

La Cour canadienne de l’impôt a annulé ses audiences pour les deux prochaines semaines. Par contre, les activités telles que les conférences téléphoniques, qui ne nécessitent pas la présence physique des participants, auront lieu comme prévu. La Cour fédérale du Canada et la Cour d’appel fédérale annonceront les mesures qu’elles prendront la semaine prochaine. Veuillez vérifier auprès des tribunaux judiciaires et administratifs dans votre région pour connaître les renseignements concernant leurs instances.

L’ABC a diffusé un nouveau balado intitulé « Les pandémies et les milieux de travail : êtes-vous prêt? », qui est gratuit pour les membres. Vous pouvez aussi consulter le guide sur les pandémies, une publication de la Section du droit du travail et de l’emploi.

Nous nous excusons pour tout inconvénient. Merci de votre compréhension. Nous continuerons à garder les membres au courant de toute mesure additionnelle qui pourrait s’imposer. 

Ensemble, nous traverserons cette période difficile.

Pour toute question, veuillez communiquer avec nous à l’adresse info@cba.org.

Vivene Salmon
Présidente, Association du Barreau canadien