Comité de gouvernance et d’égalité

Le ComitĂ© de gouvernance et d’Ă©galitĂ© est composĂ© de sept membres, dont cinq membres du Conseil d’administration. Le vice-prĂ©sident ou la vice-prĂ©sidente de l’ABC en assure la prĂ©sidence. Le comitĂ© a les responsabilitĂ©s suivantes :

  • examiner la gouvernance globale de l’organisation et recommander des changements au besoin, notamment l’Ă©laboration de règlements administratifs, d’ordonnances, de politiques et de procĂ©dures efficaces et transparents;
  • mettre en Ĺ“uvre la politique sur l’Ă©galitĂ© et de la vĂ©ritable diversitĂ© au sein de l’ABC;
  • dĂ©finir, proposer et gĂ©rer le processus d’autoĂ©valuation annuel du Conseil d’administration;
  • dĂ©finir et proposer des critères pour les membres du Conseil d’administration;
  • gĂ©rer les Ă©lections au Conseil d’administration, et analyser les demandes en vue d’en vĂ©rifier l’exhaustivitĂ©, y compris en faisant des vĂ©rifications auprès du barreau;
  • examiner la composition, les critères de sĂ©lection et le processus du ComitĂ© des politiques en consultation avec les sections nationales;
  • examiner la composition et le processus de sĂ©lection du ComitĂ© des finances;
  • examiner les politiques et pratiques en matière de ressources humaines;
  • dĂ©finir, proposer et gĂ©rer les processus de choix et d’Ă©valuation de rendement du chef de la direction ou de la chef de la direction;
  • dĂ©terminer et gĂ©rer les processus de règlement des diffĂ©rends au sein des organes de gouvernance et entre les organes de gouvernance et le personnel;
  • surveiller le travail de ses sous-comitĂ©s et en faire rapport au Conseil d’administration;
  • choisir les laurĂ©ats et laurĂ©ates de la bourse Vicomte-Bennett, du Prix du droit Hnatyshyn, du Prix d’excellence St-Laurent et des autres prix rĂ©fĂ©rĂ©s par le Conseil d’administration, et administrer ces prix.

Sous-comités

Le ComitĂ© de gouvernance et d’Ă©galitĂ© a trois sous-comitĂ©s :

Le Sous-comitĂ© de l’Ă©galitĂ© vise Ă  rĂ©aliser l’Ă©galitĂ© dans la profession juridique, notamment sur les plans du sexe, de l’orientation sexuelle, de l’identitĂ© sexuelle, de la race, de l’origine nationale ou ethnique, de la couleur, de la religion, de la langue, de l’âge ou du handicap. Il fait de la sensibilisation sur les questions ayant trait Ă  l’Ă©galitĂ© dans la profession et sur les manières d’Ă©liminer la discrimination, Ă©labore des ressources pour aider la profession Ă  atteindre l’Ă©galitĂ©, et suit le statut de l’Ă©galitĂ© et de la diversitĂ© au sein de la profession. Le sous-comitĂ© est composĂ© de cinq membres, dont deux sont membres du Conseil d’administration et l’autre est membre du ComitĂ© des politiques.

Le Sous-comitĂ© des sections contribue Ă  la coordination et Ă  la communication entre les sections. Il surveille aussi les nominations aux comitĂ©s de liaison entre la magistrature et le barreau pour les cours fĂ©dĂ©rales et la Cour de l’impĂ´t. Le Sous-comitĂ© est composĂ© de cinq membres.

Sous-comitĂ© de mieux-ĂŞtre : Le mandat du sous-comitĂ© est d’identifier les prioritĂ©s, les projets et les initiatives en matière de santĂ© mentale et de bien-ĂŞtre qui revĂŞtent une importance pour les membres de la profession.

 

En savoir plus