L’analyse juridique peut aider votre cabinet à devenir plus concurrentiel

La recherche juridique peut être cet endroit juste entre l’enclume et le marteau : la réaliser correctement devrait vous donner de meilleures chances d’avoir gain de cause, mais si vous exercez seul, prendre le temps de l’effectuer selon les règles de l’art signifie que vous négligez de faire au moins quelques-unes des autres choses que vous devriez accomplir pour gagner de l’argent.

C’est là que les logiciels d’analyse juridique fondés sur des algorithmes de recherche de formes communes peuvent être utiles. « Le logiciel d’analyse juridique peut évaluer précisément une vaste jurisprudence de façon beaucoup plus efficace et efficiente que l’esprit humain », dit Omar Ha-Redeye, du cabinet spécialisé Fleet Street Law à Toronto.

« L’analyse juridique par logiciel comporte l’analyse de données juridiques afin d’en tirer des renseignements sur les litiges et des informations de nature commerciale », explique Mona Datt, présidente et directrice générale de Loom Analytics (site disponible uniquement en anglais), un cabinet basé à Toronto qui offre des services d’analyse juridique. « Ces renseignements peuvent servir non seulement pour les recherches juridiques, mais ils peuvent aussi informer des décisions stratégiques quant aux affaires et à l’embauche », a-t-elle dit.

En langage clair, l’analyse juridique fait le travail de défrichage de la recherche juridique. Les humains doivent malgré tout examiner ces renseignements de provenance électronique pour prendre leurs propres décisions. Cependant, ils ne sont pas obligés de consacrer de précieuses heures humaines à les compiler. Le coût même de l’élaboration et du maintien d’une capacité d’analyse juridique par logiciel à l’interne est hors de portée des moyens de la plupart des petits cabinets. Heureusement, de plus en plus de sociétés sont créées pour fournir cette technologie qui économise le défrichage fondé sur le travail humain moyennant des coûts raisonnables. Ainsi, Loom Analytics, ne facture que 100 dollars par mois par utilisateur pour accéder à ses services.

Blue J Legal (site disponible uniquement en anglais), une société basée à Toronto qui propose des services d’analyse juridique dans le domaine du droit de l’emploi (Employment Foresight) et du droit fiscal (Tax Foresight), offre aussi des prix abordables. « Nos options de facturation de l’outil de recherche juridique sont axées sur les petits cabinets », a dit Michael Rodgers, gestionnaire de la commercialisation chez Blue J Legal.

L’architecture de l’analyse juridique

« À données inexactes, résultats erronés », est l’un des dictons préférés des programmeurs. En d’autres termes, si des renseignements de piètre qualité sont insérés dans les logiciels d’analyse des données, l’analyse qui en résultera sera aussi de piètre qualité.

Les entreprises d’analyse juridique prennent la qualité très très au sérieux. Loom Analytics possède une équipe de recherche juridique interne qui lit les décisions avant de les classer en fonction du genre, du résultat et du juge qui les a rendues (entre autres facteurs). Elles sont ensuite saisies dans la plateforme de base de données Loom.

« Les utilisateurs peuvent effectuer des recherches sur la plateforme Loom pour trouver de la jurisprudence qui correspond à leurs critères précis. Ils peuvent aussi consulter des répartitions détaillées sous forme de graphiques concernant les résultats et la date de publication de la décision judiciaire, lit-on sur le site Web de Loom. « Ainsi, les utilisateurs peuvent trouver rapidement toutes les décisions rendues par un juge particulier, toutes les décisions en matière de préjudice corporel qui contiennent une motion particulière, toutes les décisions dans lesquelles le demandeur a eu gain de cause, etc. »

« Les cabinets peuvent analyser la jurisprudence pour comprendre les habitudes des juges et des tribunaux » au moyen de la base de données de Loom, dit Mona Datt. « Ils peuvent analyser les habitudes des entreprises quant au contentieux pour rechercher de nouveaux clients. Ils peuvent aussi analyser les données sur les règlements internes pour aider les clients à gérer les risques et prévoir de nouveaux dossiers de contentieux. »

Blue J Legal a aussi recours à l’apprentissage machine dans son outil de recherche juridique. C’est une fonction fondée sur un logiciel qui utilise des algorithmes et autres techniques statistiques pour analyser les données et améliorer son taux de précision et ses conclusions chaque fois qu’il est sollicité.

Ils commencent par identifier une question de droit riche en faits, par exemple, celle de savoir si un employeur peut exiger qu’un employé se soumette à un dépistage de drogue. « Nous utilisons les algorithmes de l’apprentissage machine pour prédire la façon dont un tribunal se prononcerait dans des situations nouvelles en nous fondant sur des tendances cachées qui se retrouvent dans les données », dit Michael Rodgers. « En moyenne, lorsqu’on lui fournit des cas que le système n’a jamais vus, il peut parvenir à un taux d’exactitude de 90 % ou plus. »

Commentaires des utilisateurs

Jennifer McNenly est directrice des services de bibliothèque et d’information pour la région de l’Ontario dans le cabinet Fasken Martineau DuMoulin LLP. « Nous avons une licence pour Loom Analytics dans notre bibliothèque juridique de Toronto », dit-elle. « Nous nous en servons principalement pour effectuer des recherches une fois que les juristes connaissent le nom du juge chargé de leur dossier. »

À la question portant sur l’utilité de la base de données de Loom Analytics pour analyser les antécédents de certains juges afin de donner aux avocats un moyen de mieux se préparer à comparaître devant eux, Mme McNenly a déclaré que le produit donne « des résultats satisfaisants en matière de dissection de la jurisprudence ». Les résultats aident également les clients à décider s’ils veulent aller de l’avant et les cabinets à planifier l’investissement en temps et en ressource nécessaire pour ces dossiers.          

Les clients de Blue J Legal sont, eux aussi, très impressionnés par ses services d’analyse juridique. « Tax Foresight pose les questions appropriées et l’analyse qu’il effectue, comme par magie, produit des résultats bien ficelés et les décisions de principe dont vous aurez probablement besoin pour aborder les questions qui se posent à vous », a dit John Sorensen, associé dans le bureau de Toronto du cabinet Gowling WLG. « Un praticien ne peut se permettre de négliger une affaire de principe, et de puissants outils de recherche tels que Tax Foresight sont un garde-fou contre ce risque. »

« Employment Foresight réduit à un quart du temps ordinaire la durée de la tâche consacrée à faire des rapports », a remarqué Stephen Moreau, associé dans le cabinet Cavalluzzo LLP à Toronto. « Le cabinet fonctionne de façon plus efficiente et précise. »

Il importe cependant de se rappeler que l’analyse juridique réduit la charge de travail des chercheurs humains, mais ne l’élimine pas.

« L’analyse juridique par logiciel complète les recherches juridiques que nous effectuons », a déclaré Mme McNenly. « Toutefois, ce logiciel ne remplacera jamais la recherche faite par les humains, ni n’éliminera la nécessité, pour les juristes, d’évaluer ses résultats et de prendre des décisions en s’appuyant dessus. »

James Careless rédige fréquemment des articles pour EnPratique de l'ABC.