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Bulletin du Section nationale du droit aérien et spatial - Altitudes
Altitudes (janvier 2012)
La Section est actuellement à la recherche d'articles pour son prochain bulletin. Veuillez communiquer avec Bulletins de l’ABC si vous désirez collaborer.
Nous vous souhaitons la bienvenue à la Section nationale du droit aérien et spatial!
La Section s’efforce de garder ses membres au courant de tout aspect lié au droit aérien et spatial, y compris les questions de droit du travail; de droit de l’environnement; de réglementation; de finances et de responsabilité relevant des instances dirigeantes, notamment Transports Canada, l’Office des transports du Canada, le Tribunal d’appel des transports du Canada, le ministère des Transports, la Federal Aviation Administration, l’Agence européenne de la sécurité aérienne, l’Organisation de l’aviation civile internationale et l’International Air Transport Association. Notre Section regroupe des conseillers et conseillères juridiques d’entreprises, ainsi que des avocats et avocates du secteur privé de toutes les régions du pays. Nous offrons l’occasion d’interagir avec les principaux intéressés de l’industrie et facilitons le dialogue entre les avocats et les personnes touchées par le droit aérien et spatial. Nous invitons nos membres à participer à toutes les activités de la Section, soit en rédigeant des articles pour notre bulletin électronique, Altitudes, en proposant des thèmes de discussion pour les groupes d’étude et en assistant à nos événements!
Comité exécutif de 2011 à 2013
À partir du 1er septembre 2011 jusqu’au 31 août 2013, les dirigeants de la Section nationale du droit aérien et spatial seront :
| Présidente : |
Indra Hornsby - (Richmond) |
| Vice-président : |
Brian Cullen Poston (Vancouver) |
| Trésorier : |
Patrick Floyd (Richmond Hill) |
| Secrétaire : |
Naomi Nind (Calgary) |
| Présidente sortante : |
Madeleine C. Ménard (Ottawa) |
Le Comité exécutif comprend aussi les présidents et présidentes des sections des divisions de la Colombie-Britannique et du Manitoba, ainsi que quatre membres exécutifs qui aideront à accomplir le travail de la Section.
Nous encourageons les membres de la Section à communiquer avec Corinna Robitaille pour plus amples renseignements au sujet des possibilités de participer aux activités de la Section.
Mémoires récents
Autres mémoires de l'ABC
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Développement dans le domaine du droit aérien
Développement Professionnel
- Vous avez manqué une conférence? Pour vous procurer les textes du cours, veuillez consulter la Boutique de l'ABC.
Réunions
- Réunion du comité exécutif de la Section, septembre 2011 (Ottawa)
Nos objectifs
- Droit et pratique relatifs à la propriété ou à l'utilisation des aéronefs et questions connexes; autres questions importantes présentant un intérêt pour les avocat(e)s spécialistes du droit aérien.
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