Coeur et tête à la bonne place
Quelques conseils pour ceux qui songent à siéger sur le conseil d’administration d’un OBNL.
Par Ashley N. Wicks et Christine M. Miller
En tant que jeune juriste, on peut vous demander de siéger sur le conseil d’administration d’une organisation à but non lucratif. Travailler comme administrateur ou administratrice d’une OBNL peut être un excellent moyen de s’impliquer davantage dans sa communauté et peut être gratifiant. Mais avant d’accepter de vous mettre au service du conseil d’administration d’une OBNL, vous devriez savoir ce que cela implique. Les OBNL sont régies par des lois et des pratiques que des juristes d’entreprises ou de cabinets peuvent ne pas rencontrer dans leur pratique. Votre rôle de membre du C.A. ne doit pas entrer en conflit avec votre emploi à temps plein comme avocat ou avocate.
Une des clés pour bien comprendre la structure de direction et d’administration d’une OBNL est de connaître la différence entre le rôle d’administrateur et celui de dirigeant. Le rôle d’un administrateur est de superviser les activités de l’OBNL; le rôle d’un dirigeant est d’exécuter les directives de l’administration. Une bonne manière de garder en tête cette distinction est de mémoriser le dicton « Le nez dedans, les mains dehors », qui signifie que les administrateurs doivent mettre leur nez partout mais ne sont pas censés s’occuper eux-mêmes de la gestion au quotidien. Les dirigeants se chargent de ces activités journalières.
Pour garder votre « nez dedans » en tant qu’administrateur ou administratrice, gardez-vous occupé(e) : participez aux réunions, examinez les procès-verbaux et les renseignements financiers, et posez des questions difficiles mais importantes. Règle générale, les administrateurs d’OBNL ont deux obligations de nature fiduciaire envers l’organisation : une obligation de loyauté et un devoir de diligence.
L’obligation de loyauté exige des administrateurs qu’ils agissent de bonne foi et d’une manière que des administrateurs raisonnables considèreraient être dans le meilleur intérêt de l’OBNL. Elle couvre également les situations de conflit d’intérêts. Le devoir de diligence exige des administrateurs qu’ils agissent avec la prudence dont ferait preuve une personne raisonnable dans une situation similaire compte tenu des circonstances. Les obligations spécifiques des administrateurs varient selon le droit de chaque État.
Au cours de votre travail comme administrateur ou administratrice d’une OBNL, d’autres membres du conseil d’administration peuvent être amenés à vous demander un avis juridique, étant donné que vous êtes aussi avocat ou avocate. En tant que juriste, vous devez faire savoir clairement que vous êtes là à titre d’administrateur ou d’administratrice et non pas en tant qu’avocat ou avocate de l’organisation; si la chose est appropriée, vous devriez également recommander que l’organisation s’adresse plutôt à un conseiller juridique extérieur. Vous devriez également prendre conscience des conflits d’intérêts potentiels pouvant survenir, et des relations avocat-client qui pourraient se développer dans le cadre de votre travail au conseil d’administration et qui pourraient être interprétées comme un cas de conflit d’intérêts.
Même si vous n’agissez pas comme avocat ou avocate de l’organisation, vous profiterez en tant que juriste du fait d’avoir une compréhension globale des OBNL et du droit qui s’y rapporte. Il est important que les activités de l’organisation soient compatibles avec son mandat et que des politiques soient en place pour assurer une saine gestion de l’organisation, comme une politique relative à l’acceptation de dons, une politique sur les conflits d’intérêts, une politique sur la dénonciation et une politique sur la rémunération des directeurs exécutifs.
Ashley N. Wicks travaille comme avocate pour Watkins Ludlam Winter & Stennis P.A., à Jackson (Mississippi). Christine M. Miller travaille comme avocate pour Hinckley, Allen & Snyder s.r.l., à Hartford (Connecticut).
Cet article est d’abord paru dans The Young Lawyer, vol. 14, no3 © 2010 American Bar Association. Reproduit avec permission. Tous droits réservés. Cette information ou toute portion de cette information ne peut être copiée ou disséminée sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, ni stockée dans une base de données électronique ou un système de recherche documentaire sans le consentement écrit exprès de l’American Bar Association.
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