Les cinq plus grands pièges dans un grand procès et comment les éviter dans votre pratique
Par Ted Brooks
Certains des conseils présentés ci-dessous concernent surtout les affaires à grand retentissement, mais quelques-uns d’entre eux méritent d’être pris en considération dans la préparation de tout procès. Certains peuvent paraître évidents – au point où vous pourriez douter que les erreurs évoquées puissent jamais arriver. Je peux vous assurer que j’ai été confronté à chacun des problèmes que j’aborde ici, au cours de ma carrière de conseiller en technologie juridique. Du reste, si je peux puiser dans l’expérience que j’ai accumulée lors de diverses affaires importantes au criminel autant qu’au civil, je n’indiquerai ni ne tenterai d’indiquer d’aucune façon le ou les procès à l’origine de chacun des conseils.
Aussi peu importe à quel point vous êtes clairvoyant, toute hypothèse que vous ferez sur les affaires en cause sera fausse – et même si vous aviez raison, je le nierais.
Voilà qui est dit.
1. PRÉVOYEZ D’EMBLÉE LE PIRE DES SCÉNARIOS – NE SUPPOSEZ PAS SIMPLEMENT QU’UN RÈGLEMENT SURVIENDRA
D’accord, ce tuyau paraît probablement aller de soi et il semble improbable qu’il soulève des difficultés dans la réalité, mais je vous assure que les choses ne se passent pas toujours comme on pense. Si elles le faisaient, il y a diverses « occasions » de préparer une affaire en à peine quelques jours – au lieu des semaines normalement nécessaires – qui ne se seraient jamais présentées à moi. De fait, parmi tous les points que j’aborde dans le présent article, celui-ci est le plus souvent pertinent.
Comment cela se peut-il? Eh bien, je crois que nous essayons tous d’être optimistes et d’économiser des frais à nos clients chaque fois que c’est possible et réalisable. Bien que sur le plan statistique, la majorité des affaires se concluent bel et bien par un règlement, il suffit d’une petite « poussière » la veille du procès et vous êtes perdu. Une méprise en apparence insignifiante, une virgule décimale au mauvais endroit ou même, si avez suivi récemment l’actualité juridique, une transaction pénale que le tribunal rejette.
Comment l’éviter? Faites tout pour arriver à un règlement si tel est le choix logique, mais ne supposez jamais que tout est fini avant que ce soit fini. Cela étant, pour préparer un procès, n’attendez pas que l’ultime tentative de règlement échoue, la semaine avant l’audience, avant de monter le dossier : preuves matérielles, base de données de la preuve au procès, simulations de procès et tout le reste. Même s’il se produit parfois des « miracles » en travaillant à la dernière minute, vous ne devez pas compter être parmi les rares chanceux à en profiter. Préparez-vous plutôt des semaines à l’avance, voire des mois à l’avance pour les affaires plus complexes.
2. TRAVAILLEZ AVEC LES MEILLEURES PERSONNES RESSOURCES DISPONIBLES – N’ESSAYEZ PAS DE FAIRE DE PETITES ÉCONOMIES
Il est intéressant de noter que certains des cabinets juridiques les mieux cotés (et obtenant les plus importants honoraires) au pays iraient à la chasse aux aubaines lorsqu’ils recherchent de l’aide en matière de préparation du procès et de soutien juridique. Bien que ce soit certes raisonnable dans de nombreux cas, ce n’est probablement pas le meilleur moyen d’aborder des affaires importantes. En supposant que votre client ne s’est pas adressé à vous uniquement parce que votre cabinet était le moins dispendieux, on peut aussi supposer qu’il apprécierait les efforts que vous déployez pour obtenir la meilleure aide possible. Dans cette optique, les coûts du soutien juridique, de la préparation du procès et de la présentation seront relativement modestes.
Relativement modestes? Mais combien au juste? Bien que je puisse seulement indiquer un montant général pour la préparation du procès et le soutien juridique (qui est la spécialité de notre cabinet), je peux avancer qu’un procès « typique » (étant entendu qu’il n’existe rien de tel qu’un procès « typique) qui dure un mois peut aller chercher dans les environs des 70 000 $ et plus.
D’autres aspects sont souvent négligés, comme l’enregistrement vidéo des dépositions, les graphiques et animations illustratifs, les témoins experts de premier plan et les simulations de procès ou groupes de discussion. Encore une fois, si on considère les choses dans leur ensemble, il n’y a aucun intérêt à fournir à un client éminent autre chose que le meilleur qu’on puisse trouver.
3. CONTRÔLEZ VOTRE CLIENT – NE LE LAISSEZ PAS PRENDRE LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES À VOTRE PLACE
J’ai vu plus d’un client tenter de décider ce qui doit être fait, qui doit le faire, comment il faut travailler avec les témoins et ainsi de suite. Heureusement, je peux aussi dire que la plupart des avocats avec lesquels j’ai travaillé ont réussi à redresser la barre et à rappeler au client leur rôle dans l’affaire.
C’est parfois chose simple, et parfois pas. Tout dépend du client et de la façon dont il supporte la pression et les tensions d’un procès. Vous ne devriez pas négliger le fait que votre client ait un avis, mais vous devez aussi vous rappeler que son avis n’est probablement pas le plus objectif. Il peut à l’occasion être utile de faire intervenir une tierce partie – une personne avec qui vous pourrez faire le jeu « bon flic, mauvais flic ». L’opinion « objective » d’une personne autre que vous peut souvent aider dans ce genre de situation.
4. COUVERTURE MÉDIATIQUE – NE COMPTEZ PAS QUE LES MÉDIAS VERRONT LES CHOSES OU LES RAPPORTERONT COMME VOUS LES VOYEZ
Les procès à grand retentissement sont d’excellents sujets au téléjournal. Fait intéressant, j’ai entendu des reportages dont je me demandais s’ils provenaient du même tribunal où j’avais passé la journée. En revanche, j’ai entendu et lu des comptes rendus qui décrivaient fidèlement les débats ou l’information voulue.
De longues entrevues peuvent être réduites à quelques secondes et seulement quelques points intéressants. Ces points peuvent ou non être ceux que vous souhaitez communiquer au sujet de votre affaire.
Si vous travaillez à des affaires à grand retentissement, vous connaissez peut-être des reporters qui coopéreront avec vous pour tenter de rapporter les choses globalement comme vous les voyez. Pour d’autres, ce n’est pas le cas. La couverture médiatique peut être utile ou très dangereuse. Dans tous les cas, il y a un certain risque – et n’oubliez pas que votre adversaire peut aussi avoir envie de faire connaître son côté de l’histoire.
5. PROFITEZ DE LA VISIBILITÉ, PRÉPAREZ-VOUS À RECEVOIR DE NOUVEAUX CLIENTS – MAIS NE CHANGEZ PAS CE QUE VOUS ÊTES
En supposant que l’issue du procès est favorable, vous et toute votre équipe pouvez grandement profiter par suite de votre travail. Vous pouvez obtenir de nouveaux clients, d’autres dossiers importants et des recommandations.
Vous aurez peut-être à vous ajuster face à une charge de travail accrue, mais il vaut toujours mieux ne pas oublier vos racines. La qualité de votre travail et la renommée que vous a procuré un dossier ne devraient jamais être compromises ou diluées aux yeux de vos clients actuels ou futurs.
CONCLUSION
Que vous ayez ou non jamais l’occasion de travailler à un dossier à grand retentissement (après tout, il n’y en a pas assez pour tout le monde), vous pouvez appliquer chacun de ces tuyaux sous une forme ou une autre à pratiquement chaque dossier. Encore une fois, certains diront qu’ils sont autant d’évidences, mais je vous rappelle que j’ai vécu chacune de ces situations et que chaque conseil s’appuie sur une expérience de litige réelle.
Enfin, si vous croyez qu’un des points ci-dessus se rapporte à un cas précis que vous croyez reconnaître, vous vous trompez...
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AU SUJET DE L’AUTEUR
Ted Brooks est président de Litigation-Tech LLC, une société de conseils en technologie juridique établie à San Francisco. Il a remporté le prix Law Technology News pour l’utilisation la plus innovatrice de la technologie dans un procès. En outre, il est un conférencier et un auteur prolifique.
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